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  • Maintenir les performances du site, sauf si cela est impossible pour des raisons indépendantes de la volonté de l’administration.

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  • L’administration n’assume aucune responsabilité pour les services fournis par des tiers;
  • En cas de force majeure (opérations militaires, état d’urgence, catastrophe naturelle, etc.), l’Administration ne garantit pas la sécurité des informations publiées par l’Utilisateur, ainsi que le fonctionnement ininterrompu de la ressource d’information.

Conditions de l’accord

Le présent Accord entrera en vigueur lors de toute utilisation de ce site. L’accord cesse d’être valide lorsqu’une nouvelle version apparaît. L’administration se réserve le droit de modifier unilatéralement cet accord à sa discrétion. L’administration n’informe pas les utilisateurs d’une modification de l’accord.

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